Mentions légales

Préambule

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Bienvenue sur le site de Hélène Bussiere (Centre Hélène Bussiere). Nous vous invitons à consulter les mentions légales ci-dessous indiquées. En faisant usage de ce site, vous déclarez accepter l'ensemble des mentions suivantes. Ces mentions ne sont pas listées de manière exhaustive, de ce fait les droits de Mme Bussiere Hélène ne se trouvent pas limités à ces dispositions.

 

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Hébergement et informations complémentaires

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En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.helene-bussiere.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

• Propriétaire et/ou éditeur du site : Wix.com

• N° Siret : 539 800 409 00010

• Code APE : 9609Z

• n° de certificat de capacité: 21-CC-AC-155

• Siege Social : 29 rue de serrigny, cidex 9 - 21550 LADOIX-SERRIGNY

• Téléphone : 06 12 17 48 70

• Responsable publication : Hélène Bussiere

• Mail du responsable publication : bussiere.h@gmail.com

• Concepteur multimédia : Roseline Pupier - CANIWEB

 

Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur

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Le présent site web, accessible à l'adresse https://www.helene-bussiere.fr a été édité par Hélène Bussiere, sous le numéro Siret n° 539 800 409 00010.

 

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Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

 

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Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés, sont réservés exclusivement par Mme Hélène Bussiere.

 

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